Informations légales
Documents juridiques
Les accords et avis qui régissent Cogeto. Chacun est publié dans son intégralité, avec sa date d'entrée en vigueur et sa version, et chaque clause possède son propre lien.
Politique de confidentialité
Version 1.0En vigueur le: 22 August 2026Quelles données personnelles nous traitons, sur quelle base légale, qui les reçoit, combien de temps nous les conservons et quels droits vous pouvez exercer.
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Version 1.0En vigueur le: 22 August 2026L'accord entre vous et MCTO Advisory d.o.o. couvrant les comptes, les instances, la facturation, l'usage acceptable et la responsabilité.
LireAccord de traitement des données
Version 1.0En vigueur le: 22 August 2026Les conditions de sous-traitance au titre de l'article 28 pour les données de votre instance : instructions, sécurité, sous-traitants, transferts, audits et suppression.
LirePolitique de remboursement
Version 1.0En vigueur le: 22 August 2026Quand le crédit est remboursable, le droit de rétractation de quatorze jours pour les consommateurs, le traitement des bons et comment demander.
LireMentions légales
Identification de la société pour cogeto.eu : siège social, registre du tribunal et identifiants fiscaux.
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